02 99 44 28 10

info@quali-torc.com

06 08 82 65 43

Edit Content

Mentions légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.quali-torc.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :  QUALI-TORC – SAS – ZA du Bois de Teillay, 2 rue du Vivier, 35150 JANZÉ

N° SIRET : 44492414600053

APE : 4669B

Email : info@quali-torc.com

Présidente : ROSELYNE DIAULT

Responsable publication : QUALI-TORC SAS – info@quali-torc.com

 

Conception et réalisation : 

Amélie Roubeuf

Graphiste print & web 

 

Hébergement :

Loi informatique et libertés 

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données personnelles vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en adressant un courrier  à : QUALI-TORC – SAS – ZA du Bois de Teillay, 2 rue du Vivier, 35000 ou en adressant un message à : info@quali-torc.com.

Protection des données

QUALI-TORC  s’engage à respecter la vie privée de tout utilisateur de son site Internet. Les données personnelles (nom, adresse, téléphone, e-mail) ne sont collectées qu’après avoir été fournies par l’utilisateur en toute connaissance de cause.  Les données collectées ne feront en aucun cas l’objet de cessions à des organismes ou sociétés tiers.

Droits de reproduction et liens hypertexte 

Copyrights 2022. Tous droits de reproduction. Photos, illustrations, vidéos, audio et textes présentés dans ce site sont la propriété de QUALI-TORC SAS. Ce site et son contenu sont protégés au sens du code de la propriété intellectuelle en particulier par les droits d’auteur, dessins et modèles et droits des marques. Tout téléchargement, capture d’écrans ou copie de son contenu de quelconque manière et pour n’importe quel usage sont entièrement interdits sans autorisation écrite et au préalable du responsable publication. Le site QUALI-TORC contient des liens hypertexte permettant l’accès à des sites tiers n’appartenant pas à la société QUALI-TORC qui, en conséquence, ne saurait être tenue pour responsable du contenu de ces sites.